Préparation des opérations BVLOS et des systèmes drone-in-a-box pour les opérateurs de drones en France

1. Comprendre la réglementation et les exigences de permis

Les opérations BVLOS et les systèmes drone-in-a-box relèvent en France de la Catégorie Spécifique de la réglementation UAS européenne, telle qu'appliquée par la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC). Chaque opération BVLOS nécessite un permis d'exploitation, qui peut être générique ou spécifique en fonction du type d'espace aérien et des caractéristiques opérationnelles.

Les permis génériques sont par exemple disponibles pour les opérations BVLOS au-dessus de zones contrôlées dans un espace aérien contrôlé, tandis que d'autres combinaisons peuvent nécessiter un permis plus détaillé et une évaluation des risques plus approfondie. Pour les systèmes drone-in-a-box, il est essentiel de vérifier les limitations nationales dans ce cadre réglementaire pour déterminer la faisabilité de l'opération.

• Les opérations BVLOS relèvent de la Catégorie Spécifique avec des permis d'exploitation de la DGAC.
• Des permis génériques sont possibles pour les opérations BVLOS au-dessus de zones contrôlées dans un espace aérien contrôlé.
• D'autres permis peuvent nécessiter une évaluation des risques plus approfondie.

2. Effectuer une évaluation des risques détaillée avec la SORA

La Specific Operations Risk Assessment (SORA) est une méthode standardisée recommandée par l'EASA pour déterminer le risque des opérations BVLOS et des systèmes drone-in-a-box spécifiques. Elle évalue tant le risque opérationnel que le risque pour les tiers et l'environnement.

La SORA soutient la demande de permis d'exploitation en identifiant les menaces, en définissant les mesures d'atténuation et en déterminant le Safety Assurance Integrity Level (SAIL). Le résultat est un élément essentiel du dossier opérationnel et doit être soigneusement documenté.

• La SORA identifie les risques opérationnels spécifiques.
• Elle inclut des stratégies d'atténuation et des niveaux de sécurité (SAIL).
• Indispensable lors de la demande de permis d'exploitation dans la Catégorie Spécifique.

3. Développer un manuel opérationnel robuste

Le manuel opérationnel est le guide dans lequel toutes les procédures, rôles et scénarios d'urgence sont explicitement décrits. Il est obligatoire pour les opérations BVLOS et doit inclure les éléments suivants :

- Processus opérationnels tels que la planification de vol, l'activation, le contrôle et la fin de vol.

- Définitions de tous les rôles impliqués, y compris les pilotes à distance, les superviseurs et le support technique.

- Mesures procédurales pour la détection des tiers, l'utilisation de systèmes de détection et la communication avec les contacts au sol.

- Scénarios d'urgence et de dégradation avec des états de sécurité clairs et des procédures de rétablissement.

• Décrire des procédures opérationnelles détaillées, y compris le contrôle à distance et la supervision.
• Définir les responsabilités et les protocoles de communication.
• Intégrer des plans d'urgence pour les pannes de communication, les défaillances de station d'accueil et autres pannes.

4. Cartographier les dépendances systémiques et l'architecture technique

Les opérations BVLOS et les systèmes drone-in-a-box nécessitent une infrastructure technique complexe. Identifiez et décrivez tous les composants systémiques essentiels tels que les systèmes de commande et de contrôle (C2), les stations d'accueil pour drones, les alimentations électriques, les connexions réseau et les systèmes de navigation.

Pour chaque composant, déterminez les mécanismes de détection, de secours et de mode sécurisé disponibles pour atténuer les risques en cas de défaillance systémique. Cela inclut la redondance des connexions de données, les fonctionnalités Remote ID et les routines d'atterrissage de secours.

• Décrire les connexions C2 et de données, l'alimentation électrique et les systèmes de navigation.
• Définir les modes de secours et de sécurité pour chaque composant systémique.
• Vérifier l'intégration avec Remote ID et les systèmes de détection des tiers.

5. Définir les rôles à distance et les responsabilités opérationnelles

Une répartition claire des rôles est cruciale pour réaliser en toute sécurité des opérations BVLOS et des systèmes drone-in-a-box. Définissez explicitement qui est autorisé à activer, surveiller, prendre le contrôle en cas de problème et terminer les vols.

Tenez compte de facteurs tels que la gestion de la charge de travail, les opérations simultanées, le transfert de procédures et la disponibilité des contacts clés. Définissez également comment l'équipe communique, tant en interne qu'avec les contacts au sol et les contrôles du trafic aérien.

• Définir qui est responsable de l'activation, de la surveillance, de la prise de contrôle et de la fin des vols.
• Gérer la charge de travail et la communication lors d'opérations simultanées.
• Documenter la disponibilité et les procédures d'escalade.

6. Tester et pratiquer des scénarios de dégradation et d'urgence

Il est indispensable de s'entraîner proactivement sur des scénarios tels que la perte de connexion C2, les défaillances de station d'accueil, les informations météorologiques incorrectes, les intrusions dans la zone opérationnelle, les pannes d'alimentation et les atterrissages non réussis.

Utilisez les exercices pour valider le manuel opérationnel, former le personnel et améliorer les processus de maintenance. Documentez chaque test et les points d'amélioration en tant que partie de la gestion de la qualité.

• S'entraîner à la perte de connexion et aux atterrissages d'urgence.
• Tester la réaction aux problèmes de station d'accueil et d'alimentation.
• Utiliser les résultats pour la formation et l'amélioration continue.